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Termes & Conditions

Important – Merci de prendre le soin de lire ces informations.

VOUS DEVEZ LIRE ET ACCEPTER LES TERMES ET CONDITIONS, AINSI QUE LIRE ET ACCEPTER LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE DE CE SITE, AFIN DE POUVOIR VISITER ET INTERAGIR AVEC CELUI-CI.

TOUTE PERSONNE NE LISANT OU N’ACCEPTANT PAS LES TERMES ET CONDITIONS AINSI QUE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE N’A PAS LE DROIT D’ACCEDER A CE SITE OU D’UTILISER CELUI-CI.

EN LISANT, VISITANT, UTILISANT, OU INTERAGISSANT AVEC CE SITE WEB, VOUS ACCEPTEZ EXPLICITEMENT L’ENTIERETE DE CES TERMES ET CONDITIONS AINSI QUE L’ENTIERETE DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE.

CE SITE WEB SE RESERVE LE DROIT DE REFUSER SON ACCES A TOUTE PERSONNE, SELON LES TERMES DE SA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE. CE SITE WEB EST AUTORISE A COLLECTER ET STOCKER CERTAINES INFORMATIONS AFIN DE POUVOIR EXCLURE CERTAINS VISITEURS, ENTRE AUTRES.

CES TERMES ET CONDITIONS POURRAIENT CHANGER DE TEMPS A AUTRES. EN TANT QUE VISITEUR, VOUS ETES DANS L’OBLIGATION DE REGULIEREMENT VERIFIER CES TERMES ET CONDITIONS, AFIN DE VOUS TENIR INFORME D’EVENTUELS CHANGEMENTS.

Personnes et entités liées à ces termes et conditions

Visiteurs, utilisateurs, abonnés, membres, affiliés, ou clients sont, de manière collective, dénommés « Visiteurs », et forment un partie de ces termes et conditions. Le site web, ces propriétaires, et opérateurs forment également un partie de ces termes et conditions, dénommé « Site Web ».

Utilisation des informations du site

A moins que vous n’ayez signé un contrat avec ce Site Web stipulant le contraire, visiteurs, utilisateurs, abonnés, membres, affiliés, ou clients n’ont pas le droit d’utiliser les informations de ce site de manière commerciale ou publique; ils n’ont pas le droit de partager, de copier, de sauver, d’imprimer, de vendre, ou de publier une ou plusieurs parties du contenu de ce site. En visitant ce site, vous acceptez ces termes et conditions et vous acceptez que toute utilisation non autorisée de celui-ci est illégale, et pourrait engendrer des poursuites pénales. Tout visiteur enfreignant l’utilisation des informations du site accepte de payer un montant de 50.000€, en plus des coûts liés aux dommages provoqués par la violation de cette utilisation. En tant que Visiteur, vous devez accepter cette utilisation des informations du site pour pouvoir visiter le site, et toute visite implique l’acceptance de cette utilisation.

Propriété du site et droits d’utilisation, de vente, et de publication de son contenu

Ce Site Web ainsi que son contenu sont la propriété de Collection Hibou. Les informations contenues sur ce site sont régies par les lois du droit d’auteur. Les Visiteurs n’ont aucun droit vis-à-vis de ce contenu, sauf ceux expressément octroyés par le Site Web à ses clients. Dès lors, l’utilisation non autorisée de ce contenu, peu importe la raison, est illégale, à moins que celle-ci soit expressément accordée par le Site Web, via un contrat signé par les deux parties.

Hébergement du site

Ce site est hébergé par Nindohost.com.

Liens de ce site, « framing » et référencement du site

A moins d’en avoir reçu la permission par le Site Web, personne ne peut créer de liens de ce site, ou des portions de celui-ci (incluant logos, marques déposées, contenu déposé) vers le leur. En plus de cela, vous n’êtes pas autorisé à utiliser l’url de ce site, de manière commerciale ou non, sans permission du Site Web. Vous n’êtes pas autorisé à créer un « framing » de ce site non plus, ni de référencer celui-ci. Vous agréez de coopérer avec le Site Web pour retirer ou désactiver toute activité mentionné ci-dessus et d’être responsable légalement pour les dommages ainsi créés. Vous acceptez de payer 50.000€ de dommages et intérêts, en plus des coûts liés à la violation de cette règle.

Désengagement vis-à-vis du contenu du site

Le Site Web se désengage de toute responsabilité par rapport à l’exactitude du contenu de ce site. Les Visiteurs, à eux seuls, assument l’entièreté du risque lié à la visite, la lecture, et l’utilisation du site et de son contenu. Vous ne pouvez pas assumer que les informations présentes sur le site sont exemptes d’erreurs. Ce Site Web n’offre aucune garantie là dessus.

Désengagement vis-à-vis de dégâts causés à votre ordinateur, tablette, ou smartphone, après interaction avec le site ou son contenu

Ce Site Web n’accepte aucune responsabilité pour tout dégât causé à l’ordinateur, à la tablette ou au smartphone du Visiteur, ou de toute autre personne avec qui le Visiteur communique par après et dont les données corrompues auraient été transmissent. Encore une fois, les Visiteurs assument l’entièreté des risques liés à leur interaction avec ce site.

 

Limites de responsabilité

En visitant, en utilisant, ou en interagissant, peu importe la manière, avec ce site, les Visiteurs renoncent à jamais à tous droits de revendication de dommages et intérêts, peu importe les causes et les conséquences des dégâts occasionnés, peu importe leur gravité, qu’ils soient physiques ou morales, prévisibles ou non-prévisibles, de nature personnelle ou commerciale. En plus de cela, ce Site Web ne peut être tenu responsable pour tout dégât occasionné (ou toute perte de revenus, profits, ou données) lié aux actions de nos partenaires et affiliés.

Indemnité

Les Visiteurs acceptent de rembourser à celui-ci l’intégralité de la somme payée par le Site Web, s’ils sont à l’origine ou causent sciemment des dégâts pour lesquels le Site Web doit payer autrui.

Envois

Les Visiteurs acceptent, en tant que condition d’utilisation, que toute communication entre les Visiteurs et le Site Web soit considérées comme envois. Tout envois, y compris ses parties graphiques, devient propriété exclusive du Site Web, et pourra être utilisé, sans demande préalable, pour usage commercial. Les Visiteurs acceptent également de ne communiquer ces informations qu’au le Site Web.

Différends

En utilisant ce Site Web, les Visiteurs acceptent le recours systématique à un médiateur pour tout différent, ou toute revendication, qui découlerait de l’utilisation de ce site ou de l’achat du produit qui y est vendu.

Les Visiteur n’ont donc pas le droit d’attaquer le Site Web en justice. Les Visiteurs n’ont pas le droit de représenter ou être impliqués dans une action judiciaire commune contre le Site Web, dès lors que la médiation pourra être utilisée.

En cas de différent, un médiateur extérieur et indépendant, vivant dans le pays et la région du Vendeur, sera désigné afin de solutionner le problème. La décision du médiateur est finale et entérine tout action commencée.

Le partie coupable devra rembourser à l’autre tous les coûts associés au différent et à la médiation.

Garantie de satisfaction et remboursement

Afin de pouvoir prétendre à notre garantie de 30 jours satisfait ou remboursé, vous devez lire nos ebooks, utiliser les informations qui y figurent comme conseillé, et juger par vous-même si vous êtes satisfait de votre achat.

Vous disposez de 30 jours après la date d’achat d’un ebook pour demander le remboursement de cet achat. Il suffit d’envoyer un email à notre support demandant un remboursement et nous procéderons au remboursement.

30 jours (Trente jours) après la date d’achat, toute commande sera considérée définitive et ne pourra plus être remboursée.

C’est au Client à s’assurer que sa commande est correcte, qu’il comprenne la nature du produit, et qu’il comprenne que nos Ebooks sont transmis au format .PDF téléchargeable, avant d’effectuer son achat. Nos publications sont présentées sous forme de document .PDF, ouvrable, lisible, et imprimable. La garantie satisfait ou remboursé ne tient pas compte d’éventuels problèmes techniques ou limitations techniques du Client pour ouvrir, lire et imprimer le guide. Notre équipe de support est disponible à tout moment afin d’aider nos Clients avec tout problème qu’ils pourraient rencontrer.

JURIDICTION

Si, pour quelque raison que ce soit, un différent doit être présenté devant un tribunal, avant ou après médiation, le Visiteur consent à faire cela dans le pays et la région du Vendeur uniquement. Le tribunal choisi sera alors le plus proche de l’adresse commerciale du Vendeur.

LOI APPLICABLE

Le Visiteur accepte que la seule et unique loi applicable, en cas de différent, soit celle du pays du vendeur.

INFORMATION DE CONTACT

contact@collectionhibou.com

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